À la suite du vœu exprimé par les gouverneurs francophones lors de la réunion annuelle qui s’est tenue en juin 2004 à Paris, les superviseurs des pays francophones, jusqu’alors répartis entre plusieurs groupes régionaux, ont décidé de se rassembler au sein d’un groupe spécifique, le « Groupe des superviseurs bancaires francophones ». Ce groupe réunit à la fois des superviseurs des pays qui n’appartiennent pas au G10 et des superviseurs membres du Comité de Bâle, afin de développer des relations étroites avec ce dernier. La langue de travail est le français.

La création de ce groupe s’inscrit dans la volonté continue du Comité de Bâle de développer la collaboration avec les groupes régionaux de superviseurs. Le Groupe des superviseurs bancaires francophones contribue à mieux prendre en compte les caractéristiques propres aux systèmes bancaires des Etats qui ne sont pas membres du Comité. De plus, il favorise la communication et le dialogue entre les superviseurs francophones et le Comité de Bâle. Cette initiative permet en outre de renforcer les relations de travail et d’améliorer le processus de consultation entre les superviseurs qui ne sont pas membres du G10 et le Comité de Bâle. Enfin, le groupe bénéficie du soutien de l’Institut de stabilité financière, organisme de formation rattaché à la BRI susceptible d’assurer des formations sur place en français.

Le Groupe des superviseurs bancaires francophones fonctionne selon les principes classiques des groupes régionaux de superviseurs. Son président est originaire d’un pays qui n’est pas membre du Comité de Bâle. Le premier président a ainsi été M. Abdellatif JOUAHRI, gouverneur de la Banque Centrale du Maroc, auquel a succédé, entre octobre 2006 et avril 2007, M. Jean-Félix MAMALEPOT, gouverneur de la Banque des Etats de l’Afrique Centrale. Il a ensuite été remplacé par le nouveau gouverneur de la Banque des Etats de l’Afrique Centrale, M. Philibert ANDZEMBE. Le quatrième président du groupe est, depuis le mois d’octobre 2008, M. Riad SALAMÉ, gouverneur de la Banque Centrale du Liban. Le secrétariat du groupe est assuré, pour une durée de trois ans, par l’une des institutions faisant partie du Comité de Bâle, afin de favoriser les contacts entre les membres du groupe et ledit Comité. Le Secrétariat général de la Commission bancaire assure actuellement ce rôle.

Le programme de travail comporte l’examen des questions présentant un intérêt commun pour les superviseurs des pays francophones. Les contacts ainsi noués permettent aux membres du groupe de prendre connaissance des différentes approches envisagées et de répondre à une crise ou à une difficulté. Les discussions relatives aux réformes internationales, tels Bâle II ou le nouveau référentiel comptable, se trouvent au cœur des travaux et ont pour objectif d’en faciliter la mise en œuvre.

Ce rapport a pour objet, dans le cadre d'un partage d'expériences, d'exposer des approches suivies par les superviseurs membres du Groupe des Superviseurs Bancaires Francophones - GSBF - dans la mise en œuvre...